Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DESCARTES
CKD (S.A.)

Numéro de dépôt :
96641252
Date de dépôt :
11/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/09/2006

Présentation de la marque DESCARTES

Déposée le 11 septembre 1996 par la Société Anonyme (SA) CKD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DESCARTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-42 du 18 octobre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CKD domicilié(e) 183, avenue Georges Cleménceau, 92000 NANTERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 238 985 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE MAJEROWICZ - France.

La marque DESCARTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96641252.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DESCARTES est expirée depuis le 11 septembre 2006.

CKD a également déposé les autres marques suivantes : VERICAM , FARE , DESCARTES , VAN WAESBERGHE , CKD


CKD (S.A.) - 183, avenue Georges Cleménceau, 92000 NANTERRE - France - SIREN 351238985


BREESE MAJEROWICZ - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-05

Publication - Publication le 18 oct. 1996 au BOPI 1996-42

Appareils et équipements électriques, mécaniques, électromécaniques et électroniques pour la communication, le traitement de l'information, le paiement, notamment terminaux de paiement électroniques, machines pour l'impression ou la lecture automatique de caractères sur les chèques, lecteurs de carte à mémoire ou à piste magnétique, distributeurs automatiques et machines d'impression ou de codage de titres autorisant l'usage d'un service (transactions financières, communication, transport, stationnement, contrôle d'accès), appareils et équipements informatiques de supervision et de collecte d'informations relatives au fonctionnement de terminaux de paiement, de machine de traitement de chèques ; caisses enregistreuses, machines à calculer, cartes magnétiques, disques compacts, disques optiques, lecteurs de chèques, périphériques informatiques pour la monétique, cartes à mémoire et cartes à piste magnétique, supports d'enregistrement sonores, machines à facturer, lasers non à usage médical, ordinateurs, logiciels, périphériques d'ordinateurs, imprimantes, appareils téléphoniques. Automates de paiements par transfert électronique de fonds. Services de cartes de crédits, de débits, transactions financières, transfert électronique de fonds, investissement de capitaux. Paiements par transferts électroniques de fonds. Installation, entretien, maintenance et réparation de ces appareils et équipements. Communication par terminaux d'ordinateurs, messagerie électronique, services de télécommunication, télématiques, notamment pour le transfert de fichiers et d'informations, services de radiotéléphonie Location de ces appareils et équipements, conception et élaboration de logiciels, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, exploitation de brevets, consultations professionnelles en matière d'informatique (sans rapport avec la conduite des affaires), travaux d'ingénieurs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.